retour vers environnement

Produits toxiques

 
Accords internationaux
Convention de Rotterdam sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable a certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (1998) (n)

Résumé: Bulletin des Négociations de la Terre sur la première conférence des parties
(18 au 24 septembre 2004) de la convention de Rotterdam (nd)
Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2001)  (n)

Rapport de la première réunion de la conférence des parties de la convention de Stockholm (2 au 6 mai 2005, Punta del Este, Uruguay)
Site officiel de la COP1 (nd) 
Documents officiels de COP1 (nd)
Résumé de la COP1 - [Couverture par le Bulletin des Négotiations de la terre]
(nd)

Forum intergouvernemental sur la sécurité chimique
Déclaration de Bahia 2000
Actions prioritaires au- delà de l'an 2000

Programmes internationaux (nd)

Comité de Négociation Intergouvernemental (CNI) chargé d'élaborer un instrument international juridiquement contraignant propre à assurer l'application de la procédure de consentement préalable en connaissances de cause à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international
Rapport de la première réunion du CNI (Bruxelles, 11-15 mars 1996)
Rapport de la deuxième session du CNI (Nairobi, 16-20 septembre 1996)
Rapport de la troisième session du CNI (Rome, 26-30 mai 1997)
Rapport de la quatrième session du CNI (Rome, 20-24 octobre 1997)
Rapport de la cinquième session du CNI (Bruxelles, 9-14 mars 1998)
Rapport de la sixième session du CNI (Rome, 12-16 juillet 1999)
Rapport de la septième session du CNI (Genève, 30 octobre - 3 novembre 2000)
Rapport de la huitième session du CNI (Rome, 8-12 octobre 2001)
Rapport de la neuvième session du CNI (Bonn, 30 septembre - 4 octobre 2002)
Rapport de la dixième session du CNI (Genève, 17 - 21 novembre 2003)
Rapport de la onzième session du CNI (Genève, 18 septembre 2004)
Groupe d'experts sur les critères de choix des polluants organiques persistants(nd)
Le Groupe d'experts sur les critères a été créé à la première session du Comité de négociation intergouvernemental; Il est chargé de préparer, et de présenter au Comité, des propositions portant sur des critères scientifiques et une procédure pour déterminer quels autres polluants organiques persistants pourraient faire l'objet d'une action internationale future.
Première session (Bangkok, 26 au 30 octobre 1998) -  Elaboration de critères scientifiquement fondés et d'une procédure pour identifier d'autres polluants organiques persistants qui devront faire l'objet de mesures internationales
Deuxième réunion (Vienne, 14 au 18 juin 1999)

 

Documents et rapports Internationaux

ONU
   
  Agenda 21 Rio
Chapitre 19 : Gestion écologiquement rationnelle des substances chimiques toxiques, y compris la prévention du trafic international illicite des produits toxiques et dangereux
   
  Assemblée générale
Dix-neuvième session extraordinaire (1997)
Produits chimiques toxiques
   
  Commission du développement durable
Deuxième session (16 - 27 Mai 1994 )
Toxic chemicals [ Anglais ] (n)
Rapport du secrétaire général sur  l'étude des groupes d'éléments sectoriels, première phase: substances chimiques toxiques et déchets dangereux (n) 
Cinquième session (7-25 avril 1997)
Rapport du secrétaire général sur la g
estion écologiquement rationnelle des déchets dangereux, y compris la prévention du trafic international illicite de déchets dangereux (n)
Dixième session (2001)
Comité préparatoire du Sommet Mondial du Développement Durable
PrepCom I
Gestion des substances chimiques toxiques et des déchets dangereux et radioactifs html pdf

     



 
Accueil Retour Mel
Réalisation Agora 21 , ARMINES, Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne © 2005.
Webmaster : agora21@emse.fr.