PROGRAMME D'ACTION DU SOMMET MONDIAL POUR LE DÉVELOPPEMENT SOCIAL
Notes
1/ Voir Résultats des négociations commerciales
multilatérales du cycle d'Uruguay : Textes juridiques (Genève,
secrétariat du GATT, 1994).
2/ Rapport de la Conférence des Nations Unies
sur l'environnement et le développement, Rio de Janeiro, 3-14 juin
1992, vol. I, Résolutions adoptées par la Conférence
(publication des Nations Unies, numéro de vente : F.93.I.8), résolution
1, annexe II.
3/ Rapport de la Conférence mondiale sur le
développement durable des petits États insulaires en développement,
Bridgetown (Barbade), 25 avril-6 mai 1994 (publication des Nations Unies,
numéro de vente : F.94.I.18), résolution 1, annexe II.
4/ Résolution 46/151 de l'Assemblée
générale, annexe, sect. III.
5/ Rapport de la deuxième Conférence
des Nations Unies sur les pays les moins avancés, Paris, 3-14 septembre
1990 (A/CONF.147/18), première partie.
6/ Résolution 217 A (III) de l'Assemblée
générale.
7/ Voir Les enfants d'abord (New York, Fonds des Nations
Unies pour l'enfance, 1990).
8/ Résolution 2625 (XXV) de l'Assemblée
générale, annexe.
9/ Résolution 41/128 de l'Assemblée
générale, annexe.
10/ Rapport de la Conférence mondiale sur
les droits de l'homme, Vienne, 14-25 juin 1993 [A/CONF.157/24 (Partie I)],
chap. III.
11/ Rapport de la Conférence internationale
sur la population et le développement, Le Caire, 5-13 septembre
1994 (A/CONF.171/13 et Add.1), chap. I, résolution 1, annexe.
12/ Voir résolution 48/183 de l'Assemblée
générale.
13/ Résolution 2200 A (XXI), annexe.
14/ Résolution 43/181 de l'Assemblée
générale.
15/ Résolution 45/158 de l'Assemblée
générale, annexe.
16/ Résolution 48/104 de l'Assemblée
générale.
17/ Résolution 2106 A (XX) de l'Assemblée
générale, annexe.
18/ Résolution 34/180 de l'Assemblée
générale, annexe.
19/ Rapport de la Conférence mondiale chargée
d'examiner et d'évaluer les résultats de la Décennie
des Nations Unies pour la femme : égalité, développement
et paix, Nairobi, 15-26 juillet 1985 (publication des Nations Unies, numéro
de vente : F.85.IV.10), chap. I, sect. A.
20/ Résolution 48/96 de l'Assemblée
générale, annexe.
21/ Résolution 46/91 de l'Assemblée
générale, annexe.
22/ Voir A/47/339, sect. III.
23/ Voir Rapport de l'Assemblée mondiale sur
le vieillissement, Vienne, 26 juillet-6 août 1982 (publication des
Nations Unies, numéro de vente : F.82.I.16), chap. VI.
24/ Voir résolution 40/14 de l'Assemblée
générale et document A/40/256, annexe.
25/ Nations Unies, Recueil des Traités, vol.
189 (1954), No 2545.
26/ Ibid., vol. 606 (1970), No 8791.
27/ Voir résolution 44/25 de l'Assemblée
générale, annexe.
28/ Voir A/48/935 et Agenda pour le développement
(publication des Nations Unies, numéro de vente : F.95.I.16).