Rapport
de la onzième réunion des parties au protocole de Montréal
relatif a des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Rapport
de la onzième réunion des parties au protocole de Montréal
relatif a des substances qui appauvrissent la couche d'ozone
Annexe
I : DECLARATION DE BEIJING EN FAVEUR D'UN NOUVEL ENGAGEMENT EN VUE
DE LA PROTECTION DE LA COUCHE D'OZONE
Annexe
II : AJUSTEMENTS AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES
QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE Annexe A
Annexe
III : AJUSTEMENTS AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES
QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE Annexe B
Annexe
IV : AJUSTEMENTS AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES
QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE Annexe E
Annexe
V : AMENDEMENT AU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF A DES SUBSTANCES QUI
APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE
Annexe
VI : RECONSTITUTION DU FONDS MULTILATERAL POUR LA PERIODE 2000-2002
Annexe
VII : DEROGATIONS POUR UTILISATIONS ESSENTIELLES RECOMMANDEES POUR
LA PERIODE 2000-2001
Annexe
VIII : FONDS D'AFFECTATION SPECIALE DU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF
A DES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE BUDGETS POUR 2000
ET 2001
Annexe
IX : FONDS D'AFFECTATION SPECIALE DU PROTOCOLE DE MONTREAL RELATIF
A DES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D'OZONE BAREME DES CONTRIBUTIONS
DES PARTIES POUR LES ANNEES 2000 ET 2001 CALCULE SUR LA BASE DU BAREME
DES QUOTES-PARTS EN VIGUEUR A L'ONU, AUCUNE PARTIE NE VERSANT PLUS DE 25
% DU TOTAL DES CONTRIBUTIONS
Site
officiel du secrétariat sur l'ozone (http://www.unep.ch/ozone/)
Site
officiel du secrétariat du fonds multilatéral pour la mise
en place du protocole de Montréal
Autres
références Web sur la couche d'ozone
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