environnement couche d'ozone

Manuel des instruments internationaux pour la protection de la couche d'ozone (Archive Zip, format html 350Ko): Secrétariat de la Convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone, et du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (mars 2000)
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Protocole de Montréal sur les Substances qui détruisent la Couche d'Ozone: (16 septembre 1987); Secrétariat à l'Ozone du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (nd)

Décisions de la première Réunion des Parties d'Helsinki : La MOP1 (2-5 mai 1989)

Décisions de la deuxième Réunion des Parties de Londres : La MOP2 (27-29 juin 1990)

Décisions de la troisième Réunion des Parties de Nairobi : La MOP3 (19-21 juin 1991)

Décisions de la quatrième Réunion des Parties de Copenhague : La MOP4 (23-25 novembre 1992)

Décisions de la cinquième Réunion des Parties de Bangkok : La MOP5 (17-19 novembre 1993)

Décisions de la sixième Réunion des Parties de Nairobi : La MOP6 (6-7 octobre 1994)

Décisions de la septième Réunion des Parties de Vienne : La MOP7 (5-7 décembre 1995)

Décisions de la huitième Réunion des Parties de San José : La MOP8 (25-27 novembre 1996)

Décisions de la neuvième Réunion des Parties de Montréal : La MOP9 (15-17 septembre 1997)

Décisions de la dixième Réunion des Parties du Caire : La MOP10 (23-24 novembre 1998)

Rapport de la onzième réunion des parties de Beijing : La MOP11 (29 novembre-3 décembre 1999)

Rapport de la douzième réunion des parties de Ouagadougou : La MOP12 (11-14 décembre 2000 ) (nd)

Rapport de la treizième réunion des parties de Colombo : La MOP13 (16-19 octobre 2001 ) (nd)

Rapport de la quatorzième réunion des parties de Rome : La MOP14 (25-29 novembre 2002 ) (nd)

Rapport de la quinzième réunion des parties de Nairobi: La MOP15 (10-14 novembre 2003 ) (nd)
Rapport de la première réunion des parties extraordinaire de Montréal: La ExMOP1 (24-26 mars 2004) (nd)

Rapport de la seizième réunion des parties de Prague: La MOP16 (22-26 novembre 2004) (nd)
Rapport de la deuxième réunion des parties extraordinaire de Montréal: La ExMOP2 (1er juillet 2005) (nd)

La Convention de Vienne pour la Protection de la Couche d'Ozone (22 mars 1985): ..; Décisions de la première Conférence des Parties (Helsinki, 26-28 avril 1989); Décisions de la deuxième Conférence des Parties (Nairobi, 17-19 juin 1991); Décisions de la troisième Conférence des Parties (Bangkok, 23 novembre 1993); Décisions de la quatrième Conférence des Parties (San José, 25 et 27 novembre 1996); Rapport de la Cinquième Conférence des Parties (Beijing29 novembre-3 décembre 1999); Rapport de la Sixième Conférence des Parties (Rome 25-29 novembre2002) (nd)

Programmes internationaux

Autres documents et rapports Internationaux

Programmes nationaux ou régionaux

Belgique: Arrêté royal réglementant l'utilisation de certains composés chlorofluorocarbonés dans les installations frigorifiques (M.B. 29.03.1991 - err. 13.10.1992) - 7 mars 1991; ..
Canada: Programme canadien de protection de la couche d'ozone - Environnement Canada 1997; A l'occasion de la neuvième réunion des parties au Protocole de Montréal, qui s'est tenu en septembre 1997 à Montréal le Gouvernement Canadien a édité un rapport sur l'histoire des 10 ans du protocole.; Fiche d'information. Le Programme canadien de protection de la couche d'ozone - Environnement Canada - 9 sept 1997; Dix années de leadership en matière environnementale; Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone (n) & Formulaires utilisés pour les demandes de cession ou de permis ou pour les rapports (n) - Environnement Canada - 1998; Responsabilités fédérales, provinciales et territoriales (n) - Environnement Canada - 12 mai 1999; Stratégie canadienne pour accélérer l'élimination des utilisations de CFC et de Halon et pour éliminer les stocks excédentaires (nd); Plan d'action national pour le contrôle environnemental des substances appauvrissant la couche d'ozone (SACO) et de leur hydrocarbures de remplacement (PAN) (nd); Nouvelles de la gérance de l'environnement - Transports Canada - Volume 8, août 1997 (n); Débat au Parlement Canadien (n) :; Couche d'Ozone (90:1445) 22 avril 1998,; Douanes Canada et la GRC, P-29 (Mayfield), adoptée, dépôt de la réponse, 1074 (8550-361-29) ;; Douanes américaines et l'Agence de protection de l'environnement des États-Unis ;; P-30 (Mayfield) reportée aux Avis de motions - documents, 1074 ;; P-55 (Mayfield) adoptée, dépôt de la réponse, 1715 (8550-361-55).; Canada Rapport du vérificateur général - Protection de la couche d'ozone : le parcours inachevé - décembre 1997 :Commentaires d'introduction au Comité des comptes publics Chapitre 27; Règlement sur les substances appauvrissant la couche d'ozone - Gouvernement du Nouveau-Brunswick (n); ..
France: Réglement (CE) n° 2037/2000 du 29 juin 2000 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone - Juin 2005 (nd); Liste des principaux textes relatifs aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone - octobre 2000 (n); Textes juridiques français parus au Journal officiel (n); Etat de la situation de la France vis à vis du protocole de Montréal et ses amendements - Extrait du Profil Pays élaboré à la demande de la Division du Développement Durable (DPCSD) des Nations Unies : Ministère de l'écologie et du développement durable (n)

Mali: Protection de la couche d'ozone - Programme de pays du Mali pour la mise en œuvre du protocole de Montréal - SIESI, Bureau Ozone Mali - janvier 1998 (n); ..
Suisse: Recueil systématique du droit fédéral : application du protocole de Montréal; Substances qui appauvrissent la couche d'ozone - Rétrospective de la 44e législature des Chambres fédérales - Environnement 91.053 - 16 septembre 1991 (n); Protection de la couche d'ozone - Office fédéral de l'environnement, des forêts et du paysage - 20 Juin 2000 (n)

Union Européenne: Décision de la Commission du 26 novembre 1996 établissant les critères écologiques pour l'attribution du label écologique communautaire aux réfrigérateurs (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) 96/703/CE, Journal officiel n° L 323 du 13/12/1996 p. 0034 - 0037 (n); Les performances écologiques et l'aptitude à l'emploi des réfrigérateurs sont évaluées par référence à des critères écologiques spécifiques qui figurent en annexe.; Décision de la Commission, du 16 décembre 1999, établissant les critères écologiques d'attribution du label écologique communautaire aux réfrigérateurs [notifiée sous le numéro C(1999) 4522] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)300D0040 2000/40/CE:; Journal officiel n° L 013 du 19/01/2000 p. 0022 - 0026 (n)

Autres documents et rapports nationaux ou régionaux

Suisse: Bilan de la mise en oeuvre du Protocole de Montréal en Suisse. (n)