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Institutions internationales & droit international

 

Organisation internationale de la Francophonie
- Organisation internationale de la Francophonie
- Agence intergouvernementale de la Francophonie
: operateur principal de l'OIF
- Institut de l'Energie et de l'Environnement de la Francophonie (IEPF)
 
Nations Unies

AG, ECOSOC, UNDESA, BCAH, CDD, FAO, UNESCO, ONUDI, CNUCED,
PNUE,
PNUE DTIE
, PNUD, UNU, OMI, UNITAR, FNUAP, OMM, OMS,
UNICEF, UN-HABITAT, Banque Mondiale

 
Organisations multilatérales
OCDE, OMT,  AIEA, OMC, G8, G77

Documents et rapports Internationaux

ONU
 
  Agenda 21 Rio
Chapitre 38 : Arrangements institutionnels internationaux
Chapitre 39 : Instruments et mécanismes juridiques internationaux
   
  Assemblée générale
Dix-neuvième session extraordinaire (1997)
IV. Arrangements institutionnels internationaux
A. Donner une plus grande cohérence aux différents organismes et processus intergouvernementaux
B. Rôle des organisations et institutions compétentes du système des Nations Unies
C. Rôle et programme de travail futurs de la Commission du développement durable
D. Méthodes de travail de la Commission du développement durable
   
  Commission du développement durable
Troisième session (11-28 avril 1995)
D. Étude des groupes d'éléments sectoriels : terres, désertification, forêts et diversité biologique
Quatrième session (18 avril-3 mai 1996)
A. Projet de résolution
1. La Commission du développement durable recommande au Conseil économique et social d'adopter le projet de résolution suivant : Arrangements institutionnels pour l'application du Programme d'action mondial pour la protection du milieu marin contre la pollution due aux activités terrestres
C. Questions portées à l'attention du Conseil Décision 4/7. Arrangements institutionnels internationaux
Décision 4/6. Instruments et mécanismes juridiques internationaux
Instruments et mécanismes juridiques internationaux
Cinquième session (7-25 avril 1997)
Instruments et mécanisme juridiques internationaux [ Anglais ]
   
  Convention

Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (1992)
Article 7. Conférence des parties
Rapport de la conférence des parties de Buenos Aires novembre : COP3 (1996)
Rapport de la conférence des parties de Bratislava : COP4 (1998)
     (Couverture par le Bulletin des Négociations de la Terre)
Rapport de la conférence des parties de Nairobi : COP5 (2000)
     (Couverture par le Bulletin des Négociations de la Terre)
Documents de la conférence des parties de La Haye : COP6 (2002)
     (Couverture par le Bulletin des Négociations de la Terre [ Anglais ])

Convention sur la diversité biologique (1992)
Article 23. La Conférence des Parties
Rapport de la conférence des parties de Buenos Aires novembre : COP3 (1996)
III/15. Accès aux ressources génétiques
III/21. Relations de la Convention avec la Commission du développement durable et les conventions intéressant la diversité biologique, d'autres accords, institutions et processus internationaux pertinents
Rapport de la conférence des parties de Bratislava : COP4 (1998)
     (Couverture par le Bulletin des Négociations de la Terre)
IV/15. Relations entre la Convention et la Commission du développement durable, les conventions intéressant la diversité biologique et d'autres accords, institutions et mécanismes internationaux pertinents
Documents de la conférence des parties de La Haye : COP6 (2002)
     (Couverture par le Bulletin des Négociations de la Terre [ Anglais ])
Projet de decisions pour la sixième réunion de la conference des parties
17.6. Approche écosystémique ; utilisation durable ; et mesures d’incitation
18.3 Education et sensibilisation du public (Article 13)
19.1 Coopération avec d’autres conventions, organisations et initiatives internationales

 


 
 
 

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