Déchets
Accords internationaux
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Convention
de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux
et de leur élimination adoptée par la conférence de plénipotentiaires
(1989) (n) Secrétarit de la Convention de Bâle (nd) Rapport de la première réunion de la conférence des parties (Piriapolis, 3 au 4 décembre 1992) (n) Rapport de la deuxième réunion de la conférence des parties (Genève, 21 au 25 mars 1994) (n) Rapport de la troisième réunion de la conférence des parties (Genève, 18 au 22 septembre 1995) (n) Rapport de la quatrième réunion de la conférence des parties (1998) (n) Rapport de la cinquième réunion de la conférence des parties (Bâle, 6 au 10 décembre 1999) (n) Rapport de la sixième réunion de la conférence des parties (Genève, 9 au 14 décebre 2002) (nd) Rapport de la septième réunion de la conférence des parties (Genève, 25 au 29 septembre 2004) (nd) |
| Groupe de travail chargé de l'application de la convention de Bâle | |
| Première session, (Genève 29 au 31 mai 2002) - Rapport de la première session du groupe de travail chargé de l'applicatiopn de la convention de Bâle | |
| Groupe
de travail à composition non limitée des Parties à
la Convention de Bâle Rapport de la 1ère réunion ( Genève, 28 avril au 2 mai 2003) (nd) Rapport de la 2ème réunion ( Genève, 20 au 24 octobre 2003) (nd) Rapport de la 3ème réunion ( Genève 26 au 30 avril 2004) (nd) Quatrième réunion - (Genève, 4 au 8 juillet 2005) - Note du secrétariat sur le Programme de travail du groupe de travail pour 2005-2006 - informations sur le site du secrétariat de la Convention de Bâle (nd) |
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Le Programme pour l'Habitat (Istanbul 1996) : Habitat II |
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Convention
de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2001) (n) Rapport de la première réunion de la conférence des parties de la convention de Stockholm (2 au 6 mai 2005, Punta del Este, Uruguay) [Anglais] Couverture de la COP1 par le BNT (nd) Documents officiels de COP1 (nd) Résumé de la COP1 - [Couverture par le Bulletin des Négotiations de la terre] (nd) |
Documents et rapports Internationaux
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, ARMINES,
Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint Etienne © 2005.