retour vers environnement

Déchets

 
Accords internationaux
Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination adoptée par la conférence de plénipotentiaires (1989) (n)

Secrétarit de la Convention de Bâle (nd)
Rapport de la première réunion de la conférence des parties (Piriapolis, 3 au 4 décembre 1992) (n)
Rapport de la deuxième réunion de la conférence des parties (Genève, 21 au 25 mars 1994) (n)
Rapport de la troisième réunion de la conférence des parties (Genève, 18 au 22 septembre 1995) (n)
Rapport de la quatrième réunion de la conférence des parties (1998) (n)
Rapport de la cinquième réunion de la conférence des parties (Bâle, 6 au 10 décembre 1999) (n)
Rapport de la sixième réunion de la conférence des parties (Genève, 9 au 14 décebre 2002) (nd)
Rapport de la septième réunion de la conférence des parties  (Genève, 25 au 29 septembre 2004) 
(nd)
  Groupe de travail chargé de l'application  de la convention de Bâle

 
Première session, (Genève 29 au 31 mai 2002) - Rapport de la première session du groupe de travail chargé de l'applicatiopn de la convention de Bâle
  Groupe de travail à composition non limitée des Parties à la Convention de Bâle
Rapport de la 1ère réunion ( Genève, 28 avril au 2 mai 2003) (nd)
Rapport de la 2ème réunion ( Genève, 20 au 24 octobre 2003) (nd)
Rapport de la 3ème réunion ( Genève 26 au 30 avril 2004) (nd)
Quatrième réunion - (Genève, 4 au 8 juillet 2005) - Note du secrétariat sur le Programme de travail du groupe de travail pour 2005-2006 - informations sur le site du secrétariat de la Convention de Bâle (nd)
   
Le Programme pour l'Habitat (Istanbul 1996) : Habitat II 
   
Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (2001) (n)
Rapport de la première réunion de la conférence des parties de la convention de Stockholm (2 au 6 mai 2005, Punta del Este, Uruguay) [Anglais]
Couverture de la COP1 par le BNT (nd) 
Documents officiels de COP1 (nd)
Résumé de la COP1 - [Couverture par le Bulletin des Négotiations de la terre]
(nd)
Documents et rapports Internationaux
ONU
 
L' UN-HABITAT est l'organisme coordonateur pour les questions :

- de déchets solides et questions relatives aux eaux usées
   Contact : Dr. Graham Alabaster graham.alabaster@unchs.org

Le PNUE DTIE est l'organisme coordonateur pour les questions :

- des déchets dangereux
  Agenda 21 Rio
Chapitre 20 : Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux, y compris la prévention du trafic international illicite de déchets dangereux
Chapitre 21 : Gestion écologiquement rationnelle des déchets solides et questions relatives aux eaux usées
   
  Assemblée générale
Dix-neuvième session extraordinaire (1997)
Déchets dangereux
Rapport du secrétaire général sur l'évaluation d'ensemble des progrès accomplis depuis la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement - Gestion écologiquement rationnelle des déchets dangereux y compris la prévention du trafic intrernational illicite de déchets dangereux (n) 
   
  Commission du développement durable
Deuxième session (16 - 27 Mai 1994 )
Rapport du secrétaire général sur  l'étude des groupes d'éléments sectoriels, première phase: substances chimiques toxiques et déchets dangereux (n) 
Report to the Commission on Sustainable Development on Chapter 20 of Agenda 21: Environmentally Sound Management of Hazardous Wastes Including Prevention of Illegal International Traffic in Hazardous Wastes by UNEP Task Manager [ Anglais ]
Working Paper on Solid Waste Management and Sewage Related Issues [ Anglais ] (n)

Sixième session (22 décembre 1997 et 20 avril-1er mai 1998)
Rapport du secrétaire général sur la gestion des déchets dans les petits Etats Insulaires en développement (n)

   Septième session (19 au 30 avril 1999)
Gestion des déchets dans les petits États insulaires en développement

Dixième session (2001)
Comité préparatoire du Sommet Mondial du Développement Durable
PrepCom II

Mise en oeuvre d’Action 21 : Rapport du Secrétaire général E/CN.17/2002/PC.2/7 HTML

Contributions de la FAO sur la mise en place de l'Agenda 21 et le suivi de la CNUED   pdf [anglais]

Comité préparatoire du Sommet Mondial du Développement Durable
PrepCom I

Gestion des substances chimiques toxiques et des déchets dangereux et radioactifs html pdf
Développement durable des établissements humains et gestion écologiquement rationnelle des déchets html pdf
  Tables rondes régionales
Europe et Amérique du Nord Vail, Colorado 6-8 juin : Rapport [ Anglais ]

 
 
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