La conférence des parties de Bonn
La COP5

Rapport de la conférence des parties sur les travaux de sa  cinquième session, tenue à bonn
 

PREMIERE PARTIE : DELIBERATIONS 
I. OUVERTURE DE LA SESSION
II. QUESTIONS D'ORGANISATION
III. RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES
IV. EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION
V. DEUXIÈME EXAMEN DES ALINÉAS a) ET b) DU PARAGRAPHE 2 DE L'ARTICLE 4 DE LA CONVENTION VISANT À DÉTERMINER  S'ILS SONT ADÉQUATS 
VI. PROPOSITIONS D'AMENDEMENT DES LISTES FIGURANT AUX ANNEXES I ET II DE LA CONVENTION 
VII. PRÉPARATIFS EN VUE DE LA PREMIÈRE SESSION DE LA CONFÉRENCE DES PARTIES AGISSANT COMME RÉUNION DES PARTIES AU PROTOCOLE DE KYOTO (DÉCISION 8/CP.4) 
VIII. QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
IX. RÉUNION DE HAUT NIVEAU RASSEMBLANT LES MINISTRES ET AUTRES CHEFS DE DÉLÉGATION 
X. AUTRES DÉCLARATIONS
XI. QUESTIONS DIVERSES
XII. CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA SESSION

Annexe I : Déclarations de politique générale faites au titre de l'alinéa b) du point 9 de l'ordre du jour : liste des orateurs
Annexe II : Liste des organisations intergouvernementales et non gouvernementales ayant participé à la cinquième session de la Conférence des Parties
Annexe III : Liste des documents dont la Conférence des Parties était saisie à sa cinquième session
 
 

DEUXIEME PARTIE : DECISIONS PRISES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES A SA CINQUIÈME SESSION 
 DECISIONS ADOPTEES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES 
 
1/CP.5 2/CP.5 3/CP.5 4/CP.5 5/CP.5 6/CP.5
7/CP.5 8/CP.5 9/CP.5 10/CP.5 11/CP.5 12/CP.5
13/CP.5 14/CP.5 15/CP.5 16/CP.5 17/CP.5 18/CP.5
19/CP.5 20/CP.5 21/CP.5 22/CP.5
II. AUTRES MESURES PRISES PAR LA CONFÉRENCE DES PARTIES



 


 
 
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