La conférence des parties de Buenos Aires
La COP4

Rapport de la conférence des parties sur les travaux de sa  quatrième session, tenue à Buenos Aires
 

PREMIERE PARTIE : DELIBERATIONS 
I. OUVERTURE DE LA SESSION
II. QUESTIONS D'ORGANISATION
III. RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES
IV. EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION
V. QUESTIONS RELATIVES AU PROTOCOLE DE KYOTO
VI. QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES
VII. DÉCLARATIONS GÉNÉRALES
VIII. QUESTIONS DIVERSES
IX. CATASTROPHE NATURELLE EN AMÉRIQUE CENTRALE ET DANS LES CARAÏBES
X. CONCLUSION DES TRAVAUX DE LA SESSION
   

Annexe I Allocution du Président de la République argentine et message du Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies au titre du point 7 a) de
l'ordre du jour
Annexe II Déclarations générales faites au titre des alinéas b), c), d) et e) du point 7 de l'ordre du jour : liste des orateurs
Annexe III Liste des organisations intergouvernementales et non gouvernementales ayant participé à la quatrième session de la Conférence des Parties
Annexe IV Liste des documents dont la Conférence des Parties était saisie à sa quatrième session

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DEUXIEME PARTIE : DECISIONS PRISES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES A SA QUATRIÈME SESSION
 DECISIONS ADOPTEES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES 
 
1/CP.4 2/CP.4 3/CP.4 4/CP.4 5/CP.4 6/CP.4
7/CP.4 8/CP.4 9/CP.4 10/CP.4 11/CP.4 12/CP.4
13/CP.4 14/CP.4 15/CP.4 16/CP.4 17/CP.4 18/CP.4
19/CP.4          
RESOLUTION ADOPTEE PAR LA CONFERENCE DES PARTIES


1/CP.4 2/CP.4
AUTRES MESURES PRISES PAR LA CONFERENCE DES PARTIES

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Titre Cote
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ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ
Note du Secrétaire exécutif
FCCC/CP/1998/1
ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTÉ
Note du Secrétaire exécutif

Additif
FCCC/CP/1998/1/Add.1
EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION
ACTIVITÉS EXÉCUTÉS CONJOINTEMENT : EXAMEN DES PROGRÈS ACCOMPLIS DANS LE CADRE DE LA PHASE PILOTE (DÉCISION 5/CP.1)
FCCC/CP/1998/2
EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION
Méthode de comparaison des données sur les émissions de gaz à effet de serre
FCCC/CP/1998/5
MISE AU POINT ET TRANSFERT DE TECHNOLOGIES
(DÉCISION 13/CP.1)
FCCC/CP/1998/6
QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET FINANCIÈRES FCCC/CP/1998/10
EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION
DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION

COMMUNICATIONS NATIONALES DES PARTIES VISÉES

À L'ANNEXE I DE LA CONVENTION
FCCC/CP/1998/11
EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION EXAMEN DES INFORMATIONS COMMUNIQUÉES
AU TITRE DE L'ARTICLE 12

COMMUNICATIONS NATIONALES DES PARTIES VISÉES À L'ANNEXE I DE LA CONVENTION
FCCC/CP/1998/11/Add.1
EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES
AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION

MÉCANISME FINANCIER
FCCC/CP/1998/12
QUESTIONS D'ORGANISATION
PARTICIPATION À DES GROUPES DE CONTACT
FCCC/CP/1998/L.1
EXÉCUTION DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES AUTRES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION
AUTRES QUESTIONS RELATIVES À L'APPLICATION

RECHERCHE ET OBSERVATION SYSTÉMATIQUE
FCCC/CP/1998/L.4
QUESTIONS RELATIVES AU PROTOCOLE DE KYOTO
QUESTIONS RELATIVES AU PARAGRAPHE 5 DE LA DÉCISION 1/CP.3

CHANGEMENT D'AFFECTATION DES TERRES ET FORESTERIE
FCCC/CP/1998/L.5
RAPPORTS DES ORGANES SUBSIDIAIRES
RAPPORT DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE DE CONSEIL SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE
FCCC/CP/1998/L.7


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