| POINT 1 DE L'ORDRE DU JOUR : OUVERTURE DE LA REUNION | POINT 2 DE L'ORDRE DU JOUR : QUESTIONS D'ORGANISATION | POINT 3 DE L'ORDRE DU JOUR : QUESTIONS EN SUSPENS A L'ISSUE DE LA DEUXIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES | POINT 4 DE L'ORDRE DU JOUR : EXAMEN DU RAPPORT ET DES RECOMMANDATIONS DE LA DEUXIEME REUNION DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE CHARGE DE FOURNIR DES AVIS SCIENTIFIQUES, TECHNIQUES ET TECHNOLOGIQUES ET DIRECTIVES DE LA CONFERENCE DES PARTIES A L'INTENTION DE L'ORGANE SUBSIDIAIRE |
| POINT 5 DE L'ORDRE DU JOUR : RAPPORT SUR L'EVALUATION ET L'EXAMEN DU FONCTIONNEMENT DU CENTRE D'ECHANGE | POINT 6 DE L'ORDRE DU JOUR : RESSOURCES FINANCIERES ET MECANISME DE FINANCEMENT | POINT 7 DE L'ORDRE DU JOUR : MESURES GENERALES EN VUE DE LA CONSERVATION ET DE L'UTILISATION DURABLE | POINT 8 DE L'ORDRE DU JOUR : IDENTIFICATION, SURVEILLANCE ET EVALUATION |
| POINT 9 DE L'ORDRE DU JOUR : CONSERVATION ET UTILISATION DURABLE DE LA DIVERSITE BIOLOGIQUE AGRICOLE | POINT 10 DE L'ORDRE DU JOUR : EXAMEN DU PROGRAMME DE TRAVAIL FUTUR SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE TERRESTRE A LA LUMIERE DES RESULTATS DES DELIBERATIONS DE LA TROISIEME SESSION DE LA COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DURABLE, TENUE EN 1995 | POINT 11 DE L'ORDRE DU JOUR : CONNAISSANCES, INNOVATIONS ET PRATIQUES DES COMMUNAUTES AUTOCHTONES ET LOCALES | POINT 12 DE L'ORDRE DU JOUR : ACCES AUX RESSOURCES GENETIQUES |
| POINT 13 DE L'ORDRE DU JOUR : QUESTIONS LIEES A LA TECHNOLOGIE | POINT 14 DE L'ORDRE DU JOUR : DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE | POINT 15 DE L'ORDRE DU JOUR : MESURES D'INCITATION | POINT 16 DE L'ORDRE DU JOUR : SESSION EXTRAORDINAIRE DE L'ASSEMBLEE GENERALE CONSACREE A L'EXAMEN DE L'APPLICATION D'ACTION 21 |
| POINT 17 DE L'ORDRE DU JOUR : QUESTIONS LIEES A LA PREVENTION DES RISQUES BIOTECHNOLOGIQUES | POINT 18 DE L'ORDRE DU JOUR : LIENS ENTRE LA CONVENTION ET LA COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET AUTRES CONVENTIONS, ACCORDS INTERNATIONAUX, INSTITUTIONS ET ACTIVITES PERTINENTS INTERESSANT LA DIVERSITE BIOLOGIQUE | POINT 19 DE L'ORDRE DU JOUR. PROGRAMME DE TRAVAIL A MOYEN TERME DE LA CONFERENCE DES PARTIES POUR 1996-1997 | POINT 20 DE L'ORDRE DU JOUR : QUESTIONS ADMINISTRATIVES |
| POINT 21 DE L'ORDRE DU JOUR.RAPPORT SUR LA VERIFICATION DES POUVOIRS DES REPRESENTANTS A LA TROISIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES | POINT 22 DE L'ORDRE DU JOUR. DATES ET LIEU DE LA QUATRIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES. | POINT 23 DE L'ORDRE DU JOUR. QUESTIONS DIVERSES | POINT 24 DE L'ORDRE DU JOUR. ADOPTION DU RAPPORT |
| POINT 25 DE L'ORDRE DU JOUR. CLOTURE DE LA REUNION | Annexe I : RAPPORT SUR LE DEBAT MINISTERIEL | ||
| Annexe II : DECISIONS ADOPTEES PAR LA TROISIEME REUNION DE LA CONFERENCE DES PARTIES | |||
| III/1. Questions en suspens à l'issue des travaux de la deuxième réunion de la Conférence des Parties | III/2. Rapport et recommandations de la deuxième réunion de l'Organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques | III/3. Langues de travail des réunions de l'Organe subsidiaire chargé de donner des avis scientifiques, techniques et technologiques | III/4. Centre d'échange pour favoriser et faciliter la coopération technique et scientifique La Conférence des Parties, |
| III/5. Instructions supplémentaires au mécanisme de financement | III/6. Ressources financières additionnelles | III/7. Lignes directrices relatives à l'étude de l'efficacité du mécanisme de financement | III/8. Mémorandum d'accord entre la Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique et le Conseil du Fonds pour l'environnement mondial |
| III/9. Application des articles 6 et 8 de la Convention | III/10. Identification, surveillance et évaluation | III/11. Conservation et utilisation durable de la diversité biologique agricole | III/12. Programme de travail futur sur la diversité biologique terrestre : diversité biologique des forêts |
| III/13. Programme de travail futur sur la diversité biologique terrestre à la lumière des résultats des délibérations de la troisième session de la Commission du développement durable, tenue en 1995 | III/14. Application de l'article 8 j) | III/15. Accès aux ressources génétiques | III/16. Moyens à mettre en oeuvre pour encourager et faciliter l'accès aux technologies, leur transfert et leur mise au point, en application des articles 16 et 18 de la Convention |
| III/17. Droits de propriété intellectuelle | III/18. Mesures d'incitation | III/19. Session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à l'examen de l'application d'Action 21 | III/20. Questions liées à la prévention des risques biotechnologiques |
| III/21. Relations de la Convention avec la Commission du développement durable et les conventions intéressant la diversité biologique, d'autres accords, institutions et processus internationaux pertinents | III/22. Programme de travail à moyen terme pour 1996-1997 | III/23. Questions administratives | III/24. Budget du Fonds d'affectation spéciale pour la Convention sur la diversité biologique |
| III/25. Dates et lieu de la quatrième réunion de la Conférence des Parties | III/26. Convocation de réunions régionales et sous-régionales des Parties à la Convention | III/27. Hommage au Gouvernement et au peuple argentins | |
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le rapport & l'Annexe I (format pdf 94 Ko)
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l'Annexe II (format pdf 194 Ko)
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les documents de la conférence des parties disponibles en français
Site
Web officiel de la convention
Autres
références Web sur la diversité biologique
Résumé :